Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir !
Domaine de la ville en bois EARL

Numéro de dépôt :
3298500
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/06/2014
Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir ! de Domaine de la ville en bois EARL

Présentation de la marque Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir !

Déposée le 18 juin 2004 par la société Domaine de la ville en bois EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la société Domaine de la ville en bois EARL domicilié(e) 44830 BOUAYE - 44830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 220 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la ville en bois EARL domicilié(e) 44830 BOUAYE - France.

La marque Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs de Retz Les Vins plaisir à découvrir ! est expirée depuis le 18 juin 2014.

Domaine de la ville en bois EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE FLORIGRIS VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS PASCAL GOBIN , Senteurs Printanières DOMAINE DE LA VILLE EN BOIS Pascal GOBIN


Domaine de la ville en bois EARL - 44830 BOUAYE - 44830 - France - SIREN 443220013


Domaine de la ville en bois EARL - 44830 BOUAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vins d'appellation d'origine. Gelées, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.